Covid-19 oblige, le Ministère du Travail actualise régulièrement son Questions-Réponses sur les principales dispositions prises en matière de droit social et touchant à l’activité partielle. La dernière version aborde, entre autres situations, celle des agences d’emploi.

La mise en activité partielle du personnel par une entreprise utilisatrice a des conséquences imprévisibles pour l’agence d’emploi, laquelle doit sécuriser les missions en cours (tout-au-moins celles contractualisées avant le 17 mars), soudainement suspendues ou annulées par le client.

Les questions ne manquent pas, qu’il s’agisse du terme initial, des congés payés, de la souplesse négative, des salariés en CDI intérimaire…

Le Ministère du Travail, au travers une fiche récapitulative, répond en grande partie aux questions que se pose une agence d’emploi, sans pour autant régler tous les problèmes. D’autres informations sont attendues, que nous vous communiquerons.

Voici la fiche Questions-Réponses à jour au 6 mai 2020.